Schwenklift

Brevet suisse · CH706320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706320
Numéro de demande
CH000369/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
14 mars 2012
Publié
30 sept. 2013
Radié
27 mars 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
B66F 7/06 (2006.01)
B66F 7/28 (2006.01)
Fascicules
30.09.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  2. 30 sept. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

Parties

Titulaire

Peter A. Müller

8136 Gattikon

Inventeur

Peter A. Müller

8136 Gattikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.