Bremsüberwachungsvorrichtung mit einem Abstandssensor
Brevet suisse · CH706330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706330
- Numéro de demande
- CH001315/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 23 janv. 2012
- Publié
- 30 juil. 2013
- Radié
- 27 mars 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 11152278.5 26.01.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/050972 23.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/101091 02.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 juil. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2013
Parties
Inventeur
Lutz May
82335 Berg, DE
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