Kaffeekapsel

Brevet suisse · CH706369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706369
Numéro de demande
CH000475/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2012
Publié
15 oct. 2013
Délivré
15 janv. 2016
Radié
13 févr. 2024
Motif
Retiré
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Fascicules
15.01.2016 B1
15.10.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2024

    Retiré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2024

  2. 5 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2023

  3. 15 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2016

  4. 15 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

Parties

Titulaire

Kunststoff Schwanden AG

Im Tschachen 6, 8762 Schwanden

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Martin Schaufelberger

8872 Weesen

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