Schallabsorbierendes Element
Brevet suisse · CH706392 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706392
- Numéro de demande
- CH002429/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 16 nov. 2012
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 18 déc. 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04B 1/86 (2006.01)B32B 3/12 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 573/12 26.04.2012CH 1487/12 24.08.2012
- Fascicules
- 31.10.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 19.12.2015
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.