Druckmaschinenleitstand
Brevet suisse · CH706401 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706401
- Numéro de demande
- CH000722/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 3 avr. 2013
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B41F 33/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2012 103 547.4 23.04.2012
- Fascicules
- 31.10.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2016
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Inventeur
Rudolf Nägele
86316 Friedberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.