Elément, dispositif et procédé de marquage de produit

Brevet suisse · CH706413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706413
Numéro de demande
CH000523/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
17 avr. 2012
Publié
31 oct. 2013
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/06 (2006.01)
G06K 7/02 (2006.01)
Fascicules
31.10.2013 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  2. 31 oct. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

Parties

Titulaire

MHM Microtechnique Horlogerie Meyer

Chemin du bois 8, 1303 Penthaz

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stefan Meyer

1407 Donneloye

Jean-Paul Sandoz

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.