Schallabsorbierendes Element
Brevet suisse · CH706439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706439
- Numéro de demande
- CH000573/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 26 avr. 2012
- Publié
- 31 oct. 2013
- Radié
- 1 juin 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04B 1/84 (2006.01)B32B 3/24 (2006.01)
- Fascicules
- 31.10.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2015
- 31 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.