Flusskraftwerk
Brevet suisse · CH706476 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706476
- Numéro de demande
- CH000627/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 15 nov. 2013
- Radié
- 23 mars 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E02B 9/00 (2006.01)F03B 7/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.11.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 24.03.2016
- 15 nov. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.