Durchlauf-Mischer

Brevet suisse · CH706490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706490
Numéro de demande
CH000647/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
8 mai 2012
Publié
15 nov. 2013
Radié
8 juin 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
B01F 11/00 (2006.01)
B01F 13/02 (2006.01)
Fascicules
15.11.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2015

  2. 15 nov. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.