Pièce d'horlogerie
Brevet suisse · CH706523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706523
- Numéro de demande
- CH000693/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2008
- Publié
- 31 déc. 2013
- Délivré
- 31 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mai 2028
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G04B 19/28 (2006.01)G04B 37/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007-121513 02.05.2007
- Fascicules
- 31.12.2013 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 16 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 16 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Seiko Instruments Inc., 8, Nakase 1-chome, Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba, Japon → Seiko Watch Corporation, 5-11, Ginza 4-chome, Chuo-ku, Tokyo, Japon
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 31 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Inventeur
Haruki Hiranuma
Chiba-shi, Chiba, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.