Liftanlage mit Parallel-Zugang
Brevet suisse · CH706570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706570
- Numéro de demande
- CH000417/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2013
- Publié
- 13 déc. 2013
- Délivré
- 13 déc. 2013
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 7/02 (2006.01)B66B 9/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 42/13 04.01.2013
- Fascicules
- 13.12.2013 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 13 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2013
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.