Objektband und Verwendung eines Objektbands an einem Tür- oder Fensterblatt und einer Tür- oder Fensterzarge

Brevet suisse · CH706604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706604
Numéro de demande
CH000800/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2012
Publié
13 déc. 2013
Délivré
30 juin 2016
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
//E06B 5/11 (2006.01)
Fascicules
30.06.2016 B1
13.12.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 30 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  3. 13 déc. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

Parties

Titulaire

Bartels Systembeschläge GmbH

Gewerbegebiet Echternhagen 2, 32689 Kalletal-Hohenhausen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Albert Bartels

32657 Lemgo, DE

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