Roue à denture flexible

Brevet suisse · CH706623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706623
Numéro de demande
CH000766/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
4 juin 2012
Publié
13 déc. 2013
Radié
2 mars 2016
Motif
Rejeté
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
F16H 55/18 (2006.01)
Fascicules
13.12.2013 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

  2. 10 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 10.12.2015

  3. 25 nov. 2015

    Transféré

    Titulaire
    ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen → OMEGA SA, Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

  4. 13 déc. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2013

Parties

Titulaire

Omega SA

OMEGA SA

Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Laurent Klinger

2503 Bienne

David Benjamin Krähenbühl

2544 Bettlach

Thomas Stöckli

4571 Lüterkofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.