Pièce d'horlogerie compteuse de temps
Brevet suisse · CH706626 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706626
- Numéro de demande
- CH001744/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 févr. 2012
- Publié
- 15 oct. 2013
- Délivré
- 13 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 61/444070 17.02.2011US 61/529804 31.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/025621 17.02.2012
- Publication PCT
- WO2013/122600 22.08.2013
- Fascicules
- 13.10.2017 B1
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 28 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 28 sept. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 28.09.2023
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 19 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
- 19 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 19.11.2021
9 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 16 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 16.09.2016
- 15 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2013
Parties
Titulaire
Shermann Oaks, CA 91 403, US
Inventeur
Shermann Oaks, CA 91 403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.