Hand-Bürste
Brevet suisse · CH706643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706643
- Numéro de demande
- CH000885/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2012
- Publié
- 31 déc. 2013
- Délivré
- 31 janv. 2017
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 5/02 (2006.01)//A01K 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.01.2017 B131.12.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 6 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 31 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 23 juil. 2015
Rectifié
Publié dans Swissreg le 23.07.2015
- 2 juin 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2015
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.