Hand-Bürste

Brevet suisse · CH706643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706643
Numéro de demande
CH000885/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2012
Publié
31 déc. 2013
Délivré
31 janv. 2017
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 5/02 (2006.01)
//A01K 13/00 (2006.01)
Fascicules
31.01.2017 B1
31.12.2013 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  3. 6 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Industrieberatung Maier AG, Gewerbestrasse 10, Postfach, 4450 Sissach → euromaier AG, Schmidbergstrasse 23, 9630 Wattwil

    Publié dans Swissreg le 06.02.2018

  4. 31 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2017

  5. 23 juil. 2015

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 23.07.2015

  6. 2 juin 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2015

  7. 31 déc. 2013

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.