Montre universelle
Brevet suisse · CH706644 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706644
- Numéro de demande
- CH000893/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 26 juin 2012
- Publié
- 31 déc. 2013
- Radié
- 2 mars 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04B 19/22 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2013 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 03.03.2016
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.