Schmelzglaskörper
Brevet suisse · CH706648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706648
- Numéro de demande
- CH000900/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 31 déc. 2013
- Délivré
- 15 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C03B 29/00 (2006.01)F21V 3/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.04.2016 B131.12.2013 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 31.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
1 entrée antérieure
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.