Heizsystem mit Wärmepumpe
Brevet suisse · CH706660 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706660
- Numéro de demande
- CH000828/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2012
- Publié
- 31 déc. 2013
- Délivré
- 15 sept. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24D 15/04 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Fascicules
- 15.09.2016 B131.12.2013 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 29 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 29.09.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Maurice Hartenbach, Theodosiusweg 13, 6430 Schwytz (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2016
- 18 janv. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Horst Grüning, 4-9-4 Motoyama Kitamachi, Higashi Nada Ku, Kobe City, Hyogo 658-0003, Japon → Horst Grüning, Obergrundstrasse 13, 5430 Wettingen
Publié dans Swissreg le 18.01.2014
1 entrée antérieure
- 31 déc. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Kobe City, Hyogo 658-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.