Carénage et intégration dans les toits d'éoliennes
Brevet suisse · CH706723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706723
- Numéro de demande
- CH001072/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 12 juil. 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Radié
- 11 mai 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F03D 11/04 (2006.01)F03D 1/04 (2006.01)F03D 3/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2016
- 15 janv. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.