Mécanisme d'affichage des phases de lune

Brevet suisse · CH706748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706748
Numéro de demande
CH001087/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2012
Publié
31 janv. 2014
Délivré
31 mars 2017
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 27/08 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
Fascicules
31.03.2017 B1
31.01.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 4 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.06.2019

  3. 31 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2017

  4. 1 déc. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2016

  5. 31 janv. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2014

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue Louis-Joseph Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Yves Corthésy

2300 La Chaux-de-Fonds

Bruno Devevey

25300 Les Fourgs, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.