Mouvement horloger comprenant un système oscillant
Brevet suisse · CH706798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706798
- Numéro de demande
- CH001307/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 14 févr. 2014
- Délivré
- 31 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/32 (2006.01)G04B 43/00 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)
- Classes CPC
- G04B17/32 (2017-08-01)G04B43/00 (2013-01-01)G04B17/06 (2013-01-01)
- Priorité
- CH 1292/12 07.08.2012
- Fascicules
- 31.03.2022 B114.02.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 31 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 10 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 10.09.2021
2 entrées antérieures
- 9 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2021
- 14 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
Parties
Inventeur
1003 Lausanne
2114 Fleurier
25500 Le Bélieu, FR
1950 Sion
2525 Le Landeron
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.