Procédé de réalisation d'un composant horloger

Brevet suisse · CH706838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706838
Numéro de demande
CH001426/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2013
Publié
28 févr. 2014
Délivré
31 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
20 août 2033
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
C23C 14/08 (2006.01)
G04B 31/06 (2006.01)
C23C 14/04 (2006.01)
//G04B 15/14 (2006.01)
Priorité
CH 1441/12 22.08.2012
Fascicules
31.12.2014 B1
28.02.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  6. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  7. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

2 entrées antérieures
  1. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

  2. 28 févr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

Stéphane Von Gunten

2035 Corcelles

Lucas Humair

2022 Bevaix

Pierre Gygax

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.