Zeitschaltuhr mit Lichtsensor
Brevet suisse · CH706849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706849
- Numéro de demande
- CH001423/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2012
- Publié
- 28 févr. 2014
- Délivré
- 31 mars 2016
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 43/10 (2006.01)H01L 31/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.03.2016 B128.02.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 31 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 28 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.