Deckenelement für eine Heiz- oder Kühldecke
Brevet suisse · CH706869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706869
- Numéro de demande
- CH001435/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 21 août 2012
- Publié
- 28 févr. 2014
- Radié
- 24 sept. 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F28F 21/06 (2006.01)
- Fascicules
- 28.02.2014 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2015
- 19 mars 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- MWH Barcol-Air AG, Grundstrasse 16b, 8712 Stäfa → Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 19 mars 2014
Rectifié
- Inventeur
- Thomas Hecker, c/o MWH Barcol-Air AG, Grundstrasse 16b, 8712 Stäfa → HECKER, TOMAS, c/o Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.