Stativvorrichtung und Stativbausatz
Brevet suisse · CH706872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH706872
- Numéro de demande
- CH001439/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2012
- Publié
- 28 févr. 2014
- Délivré
- 15 août 2016
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16M 11/00 (2006.01)
- Fascicules
- 15.08.2016 B128.02.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bluetrac AG, Motorenstrasse 2a, 8623 Wetzikon ZH → Bluetrac AG, Edikerstrasse 20e, 8635 Dürnten
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 nov. 2018
Adresse modifiée
- Inventeur
- Christian Zimmermann, Breitistrasse 1, 8626 Ottikon → Christian Zimmermann, Haldenstrasse 22, 8414 Nussberg (Schlatt)
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 15 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 28 févr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.