Rotor de type Savonius à six pales

Brevet suisse · CH706919 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706919
Numéro de demande
CH001587/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2012
Publié
14 mars 2014
Délivré
29 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
4 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F03D 3/06 (2006.01)
Classes CPC
F03D3/061 (2013-01-01)
F05B2240/213 (2013-01-01)
Fascicules
29.06.2018 B1
14.03.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  2. 10 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.03.2025

  3. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  4. 13 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.02.2023

  5. 29 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2018

  6. 14 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2014

Parties

Titulaire

Emmanuel Binyet

1248 Hermance

Inventeur

Emmanuel Binyet

1248 Hermance

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.