Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH706978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH706978
Numéro de demande
CH002793/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
31 mars 2014
Délivré
31 mars 2014
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04B 33/06 (2006.01)
G04B 43/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2014 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1

    Publié dans Swissreg le 21.07.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 31 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

Richemont International SA

RICHEMONT INTERNATIONAL S.A.

Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

e-Patent SA

Rue Saint-Maurice 12 Case postale, 2001 Neuchâtel 1

Inventeur

José-Maria Martin

1205 Genève

Gregory Moy

2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.