Mécanisme de quantième

Brevet suisse · CH707014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707014
Numéro de demande
CH001753/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2012
Publié
31 mars 2014
Délivré
15 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/253 (2006.01)
G04B 19/08 (2006.01)
Fascicules
15.03.2017 B1
31.03.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 28 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 28.05.2016

  4. 31 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle SA

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ludwig Oechslin

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.