Instrument d'écriture

Brevet suisse · CH707017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707017
Numéro de demande
CH001688/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2012
Publié
31 mars 2014
Délivré
13 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B43K 25/02 (2006.01)
B43K 5/16 (2006.01)
C22C 45/00 (2006.01)
B43K 23/12 (2006.01)
Classes CPC
B43K23/126 (2013-01-01)
B43K25/02 (2013-01-01)
B43K25/022 (2013-01-01)
B43K5/16 (2013-01-01)
C22C45/00 (2013-01-01)
Fascicules
13.03.2020 B1
31.03.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 4 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2020

  7. 31 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Michel Willemin

2515 Prêles

Nakis Karapatis

1324 Premier

Jean-Claude Martin

2037 Montmollin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.