Windenergie-Viadukt
Brevet suisse · CH707025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707025
- Numéro de demande
- CH001701/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 20 sept. 2012
- Publié
- 31 mars 2014
- Radié
- 17 mai 2017
- Motif
- Retiré
- Classes CIB
- F03D 9/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.03.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 19 mai 2017
Retiré
Publié dans Swissreg le 19.05.2017
- 16 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2016
- 25 sept. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2015
- 31 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.