Stellantrieb

Brevet suisse · CH707031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707031
Numéro de demande
CH001721/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
24 sept. 2012
Publié
31 mars 2014
Radié
24 sept. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
H02K 5/26 (2006.01)
F16K 31/04 (2006.01)
F24F 13/08 (2006.01)
Fascicules
31.03.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2015

  2. 9 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 09.07.2014

  3. 31 mars 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

Parties

Titulaire

Fr. Sauter AG

Im Surinam 55, 4016 Basel

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Bruno Niedbalski

4057 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.