Absatz für Schuh
Brevet suisse · CH707064 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707064
- Numéro de demande
- CH001867/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2012
- Publié
- 15 avr. 2014
- Délivré
- 29 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A43B 21/42 (2006.01)
- Fascicules
- 29.07.2016 B115.04.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 oct. 2020
Fusionné
- Mandataire
- TSWpat Luzern AG, Seidenhofstrasse 14, Postfach 3128, 6002 Luzern 2 → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 20.10.2020
- 29 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 15 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.