Streckwerk mit Abschirmelementen

Brevet suisse · CH707076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707076
Numéro de demande
CH001960/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
12 oct. 2012
Publié
15 avr. 2014
Radié
17 déc. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
D01H 5/22 (2006.01)
D01H 5/72 (2006.01)
Fascicules
15.04.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2015

  2. 15 avr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.04.2014

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Inventeur

Felix Keller

9535 Wilen bei Wil

Fabian Furrer

8640 Uster

Christian Sirtl

8408 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.