Montre-bracelet à double affichage
Brevet suisse · CH707103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707103
- Numéro de demande
- CH001676/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2012
- Publié
- 31 mars 2014
- Délivré
- 15 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 19/20 (2006.01)G04B 19/22 (2006.01)G04B 19/243 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2017 B131.03.2014 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 28 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 28 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart-IP S.A., Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 15 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
1 entrée antérieure
- 31 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.