Montre musicale

Brevet suisse · CH707110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707110
Numéro de demande
CH002026/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
30 avr. 2014
Délivré
28 févr. 2017
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10F 1/06 (2006.01)
G04B 21/06 (2006.01)
G04B 23/12 (2006.01)
Fascicules
28.02.2017 B1
30.04.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 5 oct. 2023

    Transféré

    Titulaire
    REUGE SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Ste-Croix → Manufacture Reuge SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Sainte-Croix

    Publié dans Swissreg le 05.10.2023

  5. 4 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.11.2022

  6. 23 nov. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 23.11.2021

  7. 23 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.11.2021

  8. 24 mars 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Reuge S.A., Rue des Rasses 26, 1450 Sainte-Croix → REUGE SA, Quartier du Progrès 37, 1450 Ste-Croix

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

2 entrées antérieures
  1. 28 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2017

  2. 30 avr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Manufacture Reuge SA

Quartier du Progrès 37, 1450 Sainte-Croix

Mandataire

Gsmart IP SA

Route de Florissant 81, 1206 Genève

Inventeur

Nicolas Court

1450 Sainte Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.