Bouteille destinée à réaliser une construction
Brevet suisse · CH707115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707115
- Numéro de demande
- CH002064/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, avec rapport de recherche
- Déposé
- 19 oct. 2012
- Publié
- 30 avr. 2014
- Radié
- 28 juil. 2016
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- B65D 21/02 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)B65D 81/36 (2006.01)//E04C 1/00 (2006.01)
- Fascicules
- 30.04.2014 A1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 30 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Titulaire
Igor Ustinov
1012 Lausanne
Jihan Ustinov
1012 Lausanne
Inventeur
Igor Ustinov
1012 Lausanne
Jihan Ustinov
1012 Lausanne
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.