Capteur de choc sur corps
Brevet suisse · CH707154 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707154
- Numéro de demande
- CH001950/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2013
- Publié
- 15 mai 2014
- Délivré
- 15 mai 2014
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 15/00 (2006.01)A42B 3/04 (2006.01)
- Fascicules
- 15.05.2014 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 15 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.