Céramique active

Brevet suisse · CH707176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707176
Numéro de demande
CH002364/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
13 nov. 2012
Publié
15 mai 2014
Radié
2 nov. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
C04B 41/83 (2006.01)
C25D 11/18 (2006.01)
D06F 37/02 (2006.01)
Fascicules
15.05.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2015

  2. 15 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

Parties

Titulaire

Frédéric Gonzales

1304 Cossonay-Ville

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

Inventeur

Frédéric Gonzales

1304 Cossonay-Ville

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.