Alliage d'acier inoxydable

Brevet suisse · CH707202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707202
Numéro de demande
CH002362/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2012
Publié
15 mai 2014
Délivré
29 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C22C 38/18 (2006.01)
F16F 1/02 (2006.01)
G04B 1/14 (2006.01)
Fascicules
29.07.2016 B1
15.05.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

  6. 15 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2014

Parties

Titulaire

Nivarox-FAR S.A.

Avenue du Collège 10, 2400 Le Locle

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Christian Charbon

2054 Chézard-St-Martin

Guido Plankert

8113 Boppelsen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.