Heiz- oder Kühlelement
Brevet suisse · CH707238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707238
- Numéro de demande
- CH002521/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2012
- Publié
- 30 mai 2014
- Délivré
- 14 oct. 2016
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 3/16 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)F28F 21/02 (2006.01)
- Fascicules
- 14.10.2016 B130.05.2014 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 14 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 9 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Barcol-Air AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach → Barcol-Air Group AG, Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach
Publié dans Swissreg le 09.07.2016
- 30 mai 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.