Heiz- oder Kühlelement

Brevet suisse · CH707242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707242
Numéro de demande
CH002560/2012
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, avec rapport de recherche
Déposé
27 nov. 2012
Publié
30 mai 2014
Radié
18 déc. 2015
Motif
Rejeté
Classes CIB
F24D 3/16 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
F28F 21/02 (2006.01)
Fascicules
30.05.2014 A1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.12.2015

  2. 30 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

Parties

Titulaire

Barcol-Air AG

Wiesenstrasse 5, 8603 Schwerzenbach

Mandataire

Wagner Patent AG

Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

Inventeur

Ulrich Reetz

8603 Schwerzenbach

HECKER, TOMAS

8603 Schwerzenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.