Dispositif de maintien élastique de deux pièces

Brevet suisse · CH707288 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707288
Numéro de demande
CH002476/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2012
Publié
30 mai 2014
Délivré
31 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
F16B 2/20 (2006.01)
Fascicules
31.07.2017 B1
30.05.2014 A1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 31 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2017

  6. 30 mai 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et de chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Romain Nagel

2000 Neuchâtel

Stéphane Von Gunten

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.