Dispositif horloger à baladeur
Brevet suisse · CH707290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707290
- Numéro de demande
- CH002559/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2012
- Publié
- 30 mai 2014
- Délivré
- 15 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 27/06 (2006.01)
- Fascicules
- 15.12.2016 B130.05.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2022
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, Winchester House, 1 Great Winchester Street, London, EC2N 2DB, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 30 janv. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Breitling AG, Schlachthausstrasse 2, 2540 Grenchen → Breitling AG, Léon Breitling-Strasse 2, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 21 nov. 2017
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- DEUTSCHE BANK AG, LONDON BRANCH, Winchester House, 1 Great Winchester Street, London, EC2N 2DB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.11.2017
- 15 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
1 entrée antérieure
- 30 mai 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.