Manomètre à membrane
Brevet suisse · CH707337 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707337
- Numéro de demande
- CH000530/2014
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 14 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01L 9/12 (2006.01)G01L 19/02 (2006.01)B81B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011-220565 05.10.2011JP 2012-085219 04.04.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2012/005804 12.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/051199 11.04.2013
- Fascicules
- 14.07.2017 B1
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2017
- 7 avr. 2017
Rectifié
- Inventeur
- Haruzo Miyashita, Haruzo Miyashita, Kanagawa 2158550, Japon → Haruzo Miyashita, 2-5-1, Kurigi, Asao-ku Kawasaki-shi, 2158550 Kanagawa, Japon
Publié dans Swissreg le 07.04.2017
1 entrée antérieure
- 9 avr. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2014
Parties
Inventeur
2158550 Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.