Organe régulateur pour montre-bracelet
Brevet suisse · CH707340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707340
- Numéro de demande
- CH002770/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 11 déc. 2012
- Publié
- 13 juin 2014
- Radié
- 11 févr. 2021
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- G04C 10/00 (2006.01)G04C 3/00 (2006.01)G04G 19/06 (2006.01)
- Fascicules
- 13.06.2014 A2
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 févr. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2021
- 13 juin 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2014
Parties
Inventeur
Daho Taghezout
1110 Morges
Willy Meier
2046 Fontaines
Alexandre Michalet
39150 Chaux des prés, FR
Kurt Straumann
4512 Bellach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.