Pièce décorative sertie invisible

Brevet suisse · CH707351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707351
Numéro de demande
CH000873/2013
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Demande, sans rapport de recherche
Déposé
26 avr. 2013
Publié
30 juin 2014
Radié
8 janv. 2020
Motif
Rejeté
Classes CIB
A44C 17/02 (2006.01)
A44C 17/04 (2006.01)
Priorité
CH 2929/12 21.12.2012
Fascicules
30.06.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2020

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2020

  2. 30 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Bienne 4

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Stéphane Lauper

2016 Cortaillod

Grégory Kissling

2532 Macolin

Yves Winkler

3185 Schmitten

Alban Dubach

2502 Bienne

Stewes Bourban

1589 Chabrey

Lionel Blaser

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.