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Brevet suisse · CH707357 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707357
Numéro de demande
CH002110/2013
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2013
Publié
30 juin 2014
Délivré
31 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02B 21/36 (2006.01)
G02B 21/16 (2006.01)
G02B 13/14 (2006.01)
Classes CPC
G02B21/364 (2013-01-01)
G02B21/16 (2017-08-01)
G02B21/0012 (2013-01-01)
G02B13/14 (2013-01-01)
Priorité
CH 2872/12 19.12.2012
Fascicules
31.07.2020 B1
30.06.2014 A2
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 24 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.03.2023

  5. 31 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2020

  6. 30 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

Parties

Titulaire

Benedikt Schmalz

9445 Rebstein

Inventeur

Benedikt Schmalz

9445 Rebstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.