Dispositif électronique portable flexible

Brevet suisse · CH707414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH707414
Numéro de demande
CH002832/2012
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2012
Publié
30 juin 2014
Délivré
15 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G04G 17/08 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
H05K 5/06 (2006.01)
Fascicules
15.06.2017 B1
30.06.2014 A2
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2017

  6. 30 juin 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Pascal Heck

1196 Gland

Cédric Nicolas

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.