Variable, flexible Katzentreppe
Brevet suisse · CH707426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707426
- Numéro de demande
- CH003000/2012
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Demande, sans rapport de recherche
- Déposé
- 31 déc. 2012
- Publié
- 15 juil. 2014
- Radié
- 26 nov. 2015
- Motif
- Rejeté
- Classes CIB
- E04F 11/032 (2006.01)A01K 1/035 (2006.01)
- Fascicules
- 15.07.2014 A2
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2015
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2015
- 15 juil. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.