Kugelabwurfvorrichtung
Brevet suisse · CH707436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH707436
- Numéro de demande
- CH000105/2013
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 15 juil. 2014
- Délivré
- 28 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B64D 1/02 (2006.01)A01M 3/00 (2006.01)
- Fascicules
- 28.04.2017 B115.07.2014 A1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Regine Wüstefeld, Patentanwältin, Rixheimerstrasse 8, Postfach 453, 4055 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 10 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Sevices GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst → Industrial Property Services GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 10.02.2017
- 8 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Industrial Property Sevices GmbH, Rosenweg 14, 4303 Kaiseraugst
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
1 entrée antérieure
- 15 juil. 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.